Isigny-Omaha-INTERCOM

Documents communaux

Les documents communaux

Enquête publique pour les modifications des PLU des communes de La Cambe, Osmanville, Isigny-sur-Mer (commune déléguée), Neuilly-la-Forêt (commune déléguée), Crouay, Mosles, et pour la révision de la carte communale de Ste-Honorine-des-Pertes
Avis d'enquête publique
Arrêté de mise à l'enquête publique
Conclusions du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur

Enquête publique pour les modifications du PLU de Grandcamp-Maisy
Avis d'enquête publique - Grandcamp-Maisy
Arrêté de mise à l'enquête publique
Dossier d'enquête publique

Enquête publique dans le cadre de la révision de la carte communale de Saon
Avis d'enquête publique -Saon
Rapport de présentation - Saon
Annexes écrites - Saon
Annexes graphiques - Saon 
Plan de zonage
Plan des risques
Plan des servitudes d'utilité publique

Enquête publique pour les modifications du PLU de Mandeville en Bessin, Planquery, Noron la Poterie et Le Molay-Littry
Avis d'enquête publique
Mandeville - Liste des emplacements réservés
Mandeville -Notice
Mandeville - Réglement écrit
Mandeville - plan de zonage
Le Molay-Littry - Notice
Le Molay-Littry - Orientations particulières d'aménagement
Noron - Notice
Noron - Réglement écrit
Planquery - Notice
Planquery - Réglement écrit
Arrêté intercommunal
Avis - Chambre des métiers
Avis - Conseil départemental
Avis - ARS

 

Coopérative Isigny Ste-Mère 

Déclaration de projet de projet emportant mise en compatibilité des PLU d’Isigny-sur-Mer et Osmanville

La délibération du conseil communautaire actant de son accord pour réaliser une déclaration de projet
La déclaration d’intention ouvrant un droit d’initiative

Service urbanisme
Pôle administratif de Formigny-la-bataille
ancienne RN 13
14710 FORMIGNY-LA-BATAILLE
02 31 21 42 27 - margaux.alonso@isigny-omaha-intercom.fr

 

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