Documents communaux

Les documents communaux

Enquête publique pour les modifications des PLU des communes de La Cambe, Osmanville, Isigny-sur-Mer (commune déléguée), Neuilly-la-Forêt (commune déléguée), Crouay, Mosles, et pour la révision de la carte communale de Ste-Honorine-des-Pertes
Avis d'enquête publique
Arrêté de mise à l'enquête publique
Conclusions du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur

Enquête publique pour les modifications du PLU de Grandcamp-Maisy
Avis d'enquête publique - Grandcamp-Maisy
Arrêté de mise à l'enquête publique
Dossier d'enquête publique

Enquête publique dans le cadre de la révision de la carte communale de Saon
Avis d'enquête publique -Saon
Rapport de présentation - Saon
Annexes écrites - Saon
Annexes graphiques - Saon 
Plan de zonage
Plan des risques
Plan des servitudes d'utilité publique

Enquête publique pour les modifications du PLU de Mandeville en Bessin, Planquery, Noron la Poterie et Le Molay-Littry
Avis d'enquête publique
Mandeville - Liste des emplacements réservés
Mandeville -Notice
Mandeville - Réglement écrit
Mandeville - plan de zonage
Le Molay-Littry - Notice
Le Molay-Littry - Orientations particulières d'aménagement
Noron - Notice
Noron - Réglement écrit
Planquery - Notice
Planquery - Réglement écrit
Arrêté intercommunal
Avis - Chambre des métiers
Avis - Conseil départemental
Avis - ARS